Terms of sale
Conditions générales de vente d'Atelier Labossa :
1. Champ d'application :
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur notre boutique en ligne par les clients.
2. Commandes :
En passant une commande sur notre site internet, vous acceptez nos conditions générales de vente. Toutes les commandes sont soumises à disponibilité des produits et à notre approbation.
3. Prix :
Les prix des produits sont indiqués en euros et incluent toutes les taxes applicables. Les frais d'expédition sont calculés séparément et seront ajoutés au montant total de la commande.
4. Paiement :
Le paiement des commandes s'effectue en ligne par carte bancaire ou tout autre moyen de paiement accepté sur notre site internet. Les paiements sont sécurisés et traités par des services de paiement fiables.
5. Livraison :
Les délais de livraison et les frais d'expédition sont indiqués lors du processus de commande. Nous nous efforçons de livrer les commandes dans les délais indiqués, mais des retards peuvent parfois survenir en raison de circonstances indépendantes de notre volonté.
6. Droit de rétractation :
Vous avez le droit de vous rétracter de votre commande dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits, conformément à la législation en vigueur. Les produits retournés doivent être dans leur état d'origine et les frais de retour sont à votre charge.
7. Garantie :
Nous offrons une garantie limitée contre les défauts de fabrication pour une période spécifiée sur chaque produit. Cette garantie ne couvre pas les dommages résultant d'une utilisation abusive, d'une usure normale ou d'un accident.
8. Propriété intellectuelle :
Conditions générales de vente d'Atelier Labossa :
1. Champ d'application :
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2. Commandes :
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7. Garantie :
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8. Propriété intellectuelle :
Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et au contenu de notre site internet sont la propriété d'Atelier Labossa. Il est interdit de reproduire, modifier, distribuer ou utiliser notre propriété intellectuelle sans notre autorisation écrite préalable.
9. Modifications des conditions générales de vente :
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales de vente à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur notre site internet.
En passant une commande sur notre boutique en ligne, vous acceptez les termes de nos conditions générales de vente. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : labossa.fr@gmail.com
Date d'entrée en vigueur : 05/03/2024
les droits de propriété intellectuelle relatifs aux produits et au contenu de notre site internet sont la propriété d'Atelier Labossa. Il est interdit de reproduire, modifier, distribuer ou utiliser notre propriété intellectuelle sans notre autorisation écrite préalable.
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En passant une commande sur notre boutique en ligne, vous acceptez les termes de nos conditions générales de vente. Si vous avez des questions ou des préoccupations, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : labossa.fr@gmail.com.
Date d'entrée en vigueur : 05/03/2024